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CPS-Datensysteme® GmbH
Gilgenborn 44
56179 Vallendar
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Représentation et bureau d’enregistrement

Directeur: Felix Weigand
Immatriculation au registre du commerce:
Tribunal d'instance Koblenz
Numéro d’immatriculation HRB 29481
Numéro d'identification TVA : DE359647719

Responsabilité

(1) Le contenu des informations publiées est placé sous le contrôle personnel de Monsieur Felix Weigand.
(2) Aucune prétention d’exhaustivité ni d’exactitude des pages internet signalées par un lien hypertexte ne peut être faite valoir à l’encontre de la personne mentionnée au point (1). Étant donné le volume de nombreux sites internet, chaque offre ne peut être contrôlée de façon continue ni dans tous ses détails – en particulier au regard des possibilités de liens hypertextes offertes par les tiers. Nous attirons votre attention sur le fait que seuls les rédacteurs des sites signalés par un lien hypertexte sont responsables de leur contenu. Les personnes mentionnées au point (1) ne s’approprient aucunement le contenu de ces pages tierces et dès lors n’en supportent pas la responsabilité.
(3) Les contenus des pages internet tels d’indiqués au point (2) sont exclus dès lors qu’ils peuvent de façon justifiée donner lieu à critique.

Droit relatif à la marque

Le nom CPS-Datensysteme est une marque déposée – auprès du Office de l'harmonisation dans le marché intérieur sous le numéro d’enregistrement 010012227 depuis le 27/09/2011.